- Résultats de l’Assemblée Générale Mixte du 26 juin 2024
June 26, 2024 CGM - Avis de convocation
June 26, 2024 CGM - Ordre du jour et texte des résolutions
June 26, 2024 CGM - Bulletin de vote
June 26, 2024 CGM - Demande d’envoi de documents
June 26, 2024 CGM - Information mensuelle relative au nombre total de droits de vote et d’actions composant le capital social – Situation au 20 mai 2024
June 26, 2024 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur les modifications envisagées des caractéristiques des actions de préférence de catégorie B’ – Résolution n°15
June 26, 2024 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription – Résolutions n°16, n°17, n°19, n°20 et n°21
June 26, 2024 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ordinaires ou de toutes valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription, au profit de catégories de personnes – Résolution n°18
June 26, 2024 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions de préférence gratuites convertibles en actions ordinaires au profit de salariés et/ou de mandataires sociaux – Résolution n°22
June 26, 2024 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital réservée aux salariés adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise – Résolution n°23
June 26, 2024 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscriptions d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription – Résolution n°24
June 26, 2024 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription – Résolution n°25
June 26, 2024 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription – Résolution n°26
June 26, 2024 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons d’émission d’actions réservés à une catégorie de personnes avec suppression du droit préférentiel de souscription – Résolution n°27
June 26, 2024 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur laréduction de capital dans le cadre d’un programme
de rachat d’actions et par voie d’annulation d’actions ordinaires – Résolution n°28
June 26, 2024 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’options de souscription d’actions – Résolution n°29
June 26, 2024 CGM - Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale mixte des Actionnaires du 26 juin 2024
June 26, 2024 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
June 26, 2024 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
June 26, 2024 CGM - Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions réglementées
June 26, 2024 CGM - Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du Code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31 décembre 2023
June 26, 2024 CGM - Communication des Commissaires aux comptes en application des articles L 821-10 du Code de commerce
June 26, 2024 CGM - Q&A Document
June 26, 2024 CGM
- Results of the Combined General Meeting of June 30, 2023
June 30, 2023 CGM
- Bulletin des annonces légales obligatoires – Meeting notice (dated May 26, 2023)
June 30, 2023 CGM - Text of resolutions
June 30, 2023 CGM - Voting form
June 30, 2023 CGM - Request to send documents
June 30, 2023 CGM - Monthly disclosure of total outstanding shares and voting rights
June 30, 2023 CGM - Report of the Board to the CGM
June 30, 2023 CGM - Statutory auditors’ report on the annual financial statements – Year ended December 31, 2022
June 30, 2023 CGM - Statutory auditors’ report on the consolidated financial statements – Year ended December 31, 2022
June 30, 2023 CGM - Statutory auditors’ special report on regulated agreements
June 30, 2023 CGM - Statutory auditor’s report
June 30, 2023 CGM - Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du Code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31 décembre 2022
AGM du 30 juin 2023 - Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ordinaires à bons de souscription d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
AGM du 30 juin 2023 - Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions au bénéfice de la Banque Européenne d’Investissement (BSA BEI-2)
AGM du 30 juin 2023 - Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions autonomes réservés aux administrateurs (BSA CA2022)
AGM du 30 juin 2023 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription
AGM du 30 juin 2023 – résolutions n°15, n°16, n°18, n°19 et n°20 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ordinaires ou de toutes valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription, au profit de catégories de personnes
AGM du 30 juin 2023 – résolution n°17 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions de préférence gratuites convertibles en actions ordinaires au profit de salariés et/ou de mandataires sociaux
AGM du 30 juin 2023 – Résolution n°22 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital réservée aux salariés adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise
AGM du 30 juin 2023 – Résolution n°23 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscriptions d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription
AGM du 30 juin 2023 – Résolution n°24 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription
AGM du 30 juin 2023 – Résolution n°25 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription
AGM du 30 juin 2023 – Résolution n°26 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons d’émission d’actions réservés à une catégorie de personnes avec suppression du droit préférentiel de souscription
AGM du 30 juin 2023 – Résolution n°27 - Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital dans le cadre d’un programme de rachat d’actions et par voie d’annulation d’actions ordinaires
AGM du 30 juin 2023 – Résolution n°28 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’options de souscription d’actions
AGM du 30 juin 2023 – Résolution n°29 - Rapport des commissaires aux comptes sur la révision des termes et conditions des obligations convertibles en actions ordinaires émises en février 2022
AGM du 30 juin 2023 – Résolution n°30 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ordinaires ou de toutes valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription, au profit de catégories de personnes
AGM du 30 juin 2023 – Résolution n°31 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions BSA ADP C réservés aux porteurs d’Actions C avec suppression du droit préférentiel de souscription
AGM du 30 juin 2023 – Résolution n°32 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions de préférence de catégorie E avec suppression du droit préférentiel de souscription et sur l’inscription dans les statuts des modalités de conversion des actions de préférence de catégorie E
AGM du 30 juin 2023 – Résolutions n° 33 et 34 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription
AGM du 30 juin 2023 – Résolution n°35 - Rapport des commissaires aux comptes sur la modification de la durée d’exercice de certains bons de souscription d’actions et options de souscription d’actions
AGM du 30 juin 2023 – Résolution n°36 - Rapport des commissaires aux comptes sur la modification des modalités d’exercice de certains bons de souscription de parts de créateurs d’entreprise
AGM du 30 juin 2023 – Résolution n°37
- Results of the Combined General Meeting of June 29, 2022
June 29, 2022 CGM - Bulletin des annonces légales obligatoires – Meeting notice (dated June 13, 2022)
June 29, 2022 CGM - Bulletin des annonces légales obligatoires – Meeting notice (dated May 25, 2022)
June 29, 2022 CGM - Text of resolutions
June 29, 2022 CGM - Voting form
June 29, 2022 CGM - Request to send documents
June 29, 2022 CGM - Monthly disclosure of total outstanding shares and voting rights
June 29, 2022 CGM - Report of the Board to the CGM
June 29, 2022 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels – Exercice clos le 31 décembre 2021
June 29, 2022 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés – Exercice clos le 31 décembre 2021
June 29, 2022 CGM - Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées – Exercice clos le 31 décembre 2021
June 29, 2022 CGM - Attestation des commissaires sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-114 4° du Code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31 décembre 2021
June 29, 2022 CGM - Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions 2021-A avec suppression du droit préférentiel de souscription
June 29, 2022 CGM - Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions QN-2 avec suppression du droit préférentiel de souscription
June 29, 2022 CGM - Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions QN-3 avec suppression du droit préférentiel de souscription
June 29, 2022 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription – Résolutions n°17, n°18, n°20, n°21 et n°22
June 29, 2022 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ordinaires et de toutes valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription, au profit de catégories de personnes – Résolutions n°19
June 29, 2022 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions de préférence gratuites convertibles en actions ordinaires au profit de salariés et/ou de mandataires sociaux – Résolution n°23
June 29, 2022 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital réservée aux salariés adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise – Résolution n°24
June 29, 2022 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscriptions d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription – Résolution n°25
June 29, 2022 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription – Résolution n°26
June 29, 2022 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription – Résolution n°27
June 29, 2022 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons d’émissions d’actions réservés à une catégorie de personnes avec suppression du droit préférentiel de souscription – Résolution n°28
June 29, 2022 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions BSA TR2022 réservés aux porteurs d’Actions C avec suppression du droit préférentiel de souscription – Résolution n°29
June 29, 2022 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital dans le cadre d’un programme de rachat d’actions et par voie d’annulation d’actions ordinaires – Résolution n°30
June 29, 2022 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’options de souscription d’actions – Résolution n°31
June 29, 2022 CGM
- Results of the Combined General Meeting of June 30, 2021
June 30, 2021 CGM - Bulletin des annonces légales obligatoires – Meeting notice
June 30, 2021 CGM - Text of resolutions
June 30, 2021 CGM - Voting form
June 30, 2021 CGM - Request to send documents
June 30, 2021 CGM - Monthly disclosure of total outstanding shares and voting rights
June 30, 2021 CGM - Rapport du commissaire aux avantages particuliers sur le projet de révision des termes et conditions des AGAP
June 30, 2021 CGM - Rapport du CA à l’AG
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur la révision envisagée des termes et conditions des Actions B (résolution 16)
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription (résolutions 17, 18, 20, 21 et 22)
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ordinaires ou de toutes valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription, au profit de catégories de personnes (résolution 19)
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions de préférence gratuites convertibles en actions ordinaires au profit de salariés et/ou de mandataires sociaux (résolution 23)
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital réservée aux salariés adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise (résolution 24)
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscriptions d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription (résolution 25)
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription (résolution 26)
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription (résolution 27)
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons d’émission d’actions réservés à une catégorie de personnes avec suppression du droit préférentiel de souscription (résolution 28)
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital dans le cadre d’un programme de rachat d’actions et par voie d’annulation d’actions ordinaires (résolution 29)
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’options de souscription d’actions (résolution 30)
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’Actions B
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport complémentaire relatif au placement privé de décembre 2020
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport complémentaire relatif à l’attribution de bons de souscription d’actions
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport complémentaire relatif à l’attribution d’obligations convertibles auxquelles sont attachés des bons de souscription d’actions
June 30, 2021 CGM - Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31 décembre 2020
June 30, 2021 CGM - Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
June 30, 2021 CGM
- Results of the Extraordinary General Meeting of December 16, 2020
EGM of December 16, 2020 - Bulletin des annonces légales obligatoires – Notice of meeting
EGM of December 16, 2020 - Text of the resolutions
EGM of December 16, 2020 - Voting form
EGM of December 16, 2020 - Request to send documents
EGM of December 16, 2020 - Monthly information on the total number of voting rights and shares
EGM of December 16, 2020 - Report of the Board of Directors to the extraordinary general meeting
EGM of December 16, 2020 - Rapport du commissaire aux avantages particuliers sur les modifications des termes et conditions attachées aux actions de préférence de catégorie C
EGM of December 16, 2020 - Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscriptions d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription
EGM of December 16, 2020 - Rapport des commissaires aux comptes sur les modifications envisagées des caractéristiques des actions de préférence de catégorie C
EGM of December 16, 2020
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Results of the Combined General Meeting of August 31, 2020
AGM of August 31, 2020 -
Bulletin des annonces légales obligatoires – Notice of meeting
AGM of August 31, 2020 -
Text of the resolutions
AGM of August 31, 2020 -
Voting form
AGM of August 31, 2020 -
Request to send documents
AGM of August 31, 2020 -
Monthly information on the total number of voting rights and shares
AGM of August 31, 2020 -
Report of the Board of Directors to the AGM of 31/08/2020
AGM of August 31, 2020 -
Rapport du commissaire aux avantages particuliers sur les actions D1, D2 et D3
AGM of August 31, 2020 -
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
AGM of August 31, 2020 -
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
AGM of August 31, 2020 -
Rapport des commissaires aux comptes sur l’inscription dans les statuts des modalités de conversion des actions de préférence de catégories D1, D2 et D3
AGM of August 31, 2020 -
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons d’émissions d’actions réservés à une catégorie de personnes avec suppression du droit préférentiel de souscription
AGM of August 31, 2020 -
Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’actions de préférence gratuites convertibles en actions ordinaires au profit de salariés et/ou de mandataires sociaux
AGM of August 31, 2020 -
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscriptions d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription
AGM of August 31, 2020 -
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscriptions d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription
AGM of August 31, 2020 -
Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital dans le cadre d’un programme de rachat d’actions et par voie d’annulation d’actions ordinaires
AGM of August 31, 2020 -
Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’options de souscription d’actions
AGM of August 31, 2020 -
Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription
AGM of August 31, 2020 -
Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
AGM of August 31, 2020 -
Rapport des commissaires aux comptes sur l’inscription dans les statuts des modalités de conversion des actions de préférence de catégories D1, D2 et D3
AGM du 31 Aout 2020 -
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions de préférence de catégories D1, D2 ou D3 avec suppression du droit préférentiel de souscription
AGM of August 31, 2020 -
Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital réservée aux salariés adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise
AGM of August 31, 2020 -
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription
AGM of August 31, 2020 -
Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie de « placement privé »
AGM of August 31, 2020 -
Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription
AGM of August 31, 2020 -
Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie de « placement privé »
AGM of August 31, 2020 -
Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions autonomes avec suppression du droit préférentiel de souscription
AGM of August 31, 2020
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Results of the Combined General Meeting of December 15, 2017
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Bulletin des annonces légales obligatoires – Notice of meeting
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Bulletin des annonces légales obligatoires – Notice of meeting
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Monthly information on the total number of voting rights and shares
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Bulletin des annonces légales obligatoires – Second correction notice
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Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels 2016
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Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements règlementées
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Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du président du conseil d’administration
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Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 2016
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Bulletin des annonces légales obligatoires – First correction notice
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Monthly information on the total number of voting rights and shares